Harcèlement : les ruraux en sont aussi victimes

Regis Bourelly, maire de St André de Valeborgne, à côté de son panneau

Le coq qui chante trop tôt, les canards qui cancanent trop souvent quand ce n’est pas l’odeur des vaches qui indispose les voisins.

De plus en plus fréquemment les tribunaux sont saisis par des plaignants qui se disent incommodés par les bruits ou les odeurs d’animaux. Des procès qui prêteraient plutôt à sourire s’ils n’entraînaient parfois de graves conséquences financières pour leurs propriétaires.

C’est ainsi que la cour de Cassation a condamné le 20 novembre à une amende de 8 000 euros un éleveur de vaches du Cantal pour nuisances olfactives et visuelles au terme d’une décennie de procédure.

L’affaire avait été portée devant le tribunal par un couple qui avait quitté Saint-Etienne en 2001 pour s’installer dans un petit hameau près d’une ferme. Ces retraités se plaignaient de la présence des vaches mais aussi des odeurs irritantes des ballots de foin entreposés près de leur maison. Le brave paysan avait tenté d’apaiser la colère de ses voisins en construisant à l’écart, fin 2018, un bâtiment de 700 m2 pour abriter ses bêtes. En vain ! « C’est la stupidité poussée à son extrême » a réagi l’éleveur de bovins à l’énoncé de l’arrêt de la cour de Cassation.

Une éleveuse de canards de Soustons (Landes) a eu plus de chance. Cette femme de 67 ans était poursuivie devant le tribunal d’instance de Dax pour nuisances sonores par un couple qui avait acquis la propriété voisine de la sienne depuis un an environ. Le jugement rendu le 19 novembre a débouté les plaignants au grand soulagement de l’éleveuse de canards qui pourra poursuivre l’activité qu’elle exerce depuis trente-six ans.

Des affaires qui illustrent les difficultés de cohabitation entre des paysans installés depuis des générations dans leur ferme et les néo-ruraux venus de la ville le plus souvent qui ne supportent pas les bruits et les odeurs de la campagne.

Intolérance grandissante

On se souvient de l’histoire du coq Maurice accusé de « trouble anormal de voisinage » par les propriétaires d’une résidence secondaire à Saint-Pierre d’Oléron (Charente-maritime). Les plaignants reprochaient au gallinacée de pousser trop tôt et trop fort la chansonnette. L’affaire, médiatisée au-delà même de nos frontières, était devenue emblématique de l’intolérance grandissante entre les ruraux et les nouveaux arrivants. Et la célébrité de Maurice faisait de lui le fier symbole de la résistance de la ruralité et de ses valeurs.

A l’issue d’une procédure de deux années, le tribunal de Rochefort a rendu le 5 septembre dernier un jugement de bon sens en prononçant la « relaxe » de Maurice qui pourra continuer à chanter à sa guise. « C’est une victoire pour les gens dans la même situation que moi. J’espère que cela fera jurisprudence pour eux » s’est écriée Corinne Fesseau, la propriétaire du volatile, à l’énoncé du jugement. Dans la foulée le maire de Saint-Pierre d’Oléron a annoncé qu’il prendrait un arrêté pour préserver « les modes de vie liés à la campagne, notamment pour ce qui concerne la présence des animaux de la ferme ».

Certes, les querelles de voisinage consécutives aux nuisances provoquées par la présence d’animaux domestiques ou sauvages n’atterrissent pas toutes nécessairement devant le tribunal. Il n’empêche qu’elles donnent quelquefois lieu à des plaintes déposées en mairie ou auprès de la police. Ainsi qu’elle ne fut pas la surprise d’un couple habitant Arras en voyant débarquer chez eux, un matin de juillet, les policiers municipaux. Des voisins s’étaient plaints des coassements intempestifs de grenouilles qui avaient élu domicile au printemps dans une mare de leur jardin. Les propriétaires étaient sommés de faire cesser immédiatement les troubles de voisinage occasionnés par ces batraciens dont ils ignoraient d’ailleurs la provenance. Mais comment faire taire des grenouilles, surtout pendant la saison des amours ? L’affaire s’était réglé à l’amiable après une rencontre avec la mairie.

Condamné à reboucher une mare

Ce n’est pas toujours le cas. Après sept années de bataille juridique, un couple habitant Grignols, un petit village de Dordogne, a été condamné fin 2017 par la cour de Cassation à reboucher une mare dans laquelle des grenouilles trop bruyantes dérangeaient les voisins. Mais cette décision de justice se révèle purement et simplement inapplicable. Les batraciens qui peuplent la mare appartiennent en effet à des espèces protégées et la mise en application de l’arrêt de la cour de Cassation exposerait le couple aux sanctions prévues par le code de l’environnement, à savoir deux ans de prison et une amende de 150 000 euros.

Plusieurs associations de défense de l’environnement ont volé au secours des villageois qui se battent pour sauver leur mare. Une pétition a recueilli 50 000 signatures tandis qu’une cagnotte a été lancée pour recueillir des fonds. Parallèlement la cour d’Appel de Bordeaux a été à nouveau saisie pour tenter de trouver une solution à une situation devenue inextricable. Un conflit de voisinage qui pourra, peut-être, être résolu par la construction d’un mur anti bruit. C’est du moins ce que proposent certains !

Pendant longtemps les nuisances sonores ont été le fait des animaux domestiques, des chiens essentiellement dont les aboiements intempestifs indisposaient le voisinage. L’arrivée de citadins dans les villages a imposé des contraintes nouvelles aux ruraux, à commencer par une réglementation des sonneries des cloches des églises. Et les contentieux pour nuisances diverses se sont multipliés devant les tribunaux.

Selon la loi, les bruits provoqués de jour comme de nuit par un animal peuvent constituer un trouble anormal de voisinage s’ils s’avèrent répétitifs, intenses et se prolongent dans le temps. Un seul de ces trois critères suffisant à caractériser l’infraction.

A noter que le code civil ne prend pas en compte le lieu où est commise l’infraction. En revanche les juges y sont sensibles. Il leur appartient de trancher entre un trouble tolérable de voisinage et un trouble anormal. Encore que la frontière entre les deux soit parfois bien ténue !

Faut-il rappeler à ceux qui veulent fuir la ville qu’avant de choisir son lieu de résidence mieux vaut regarder tout autour et qu’il faut éviter de s’installer près d’une ferme si l’on ne supporte pas les bruits et les odeurs de la campagne. Cela relève du simple bon sens !

A défaut d’une loi permettant de protéger les propriétaires d’animaux de ferme il faudra inciter les maires des communes rurales à suivre l’exemple de Régis Bourrely, leur collègue de Saint-André de Valborgne dans le Gard qui a fait apposer un panneau à l’entrée de son petit village(photo ci-dessus) sur lequel on peut lire : « Attention Village français, vous pénétrez à vos risques et périls ! Ici nous avons des clochers qui sonnent régulièrement, des coqs qui chantent très tôt, des troupeaux qui vivent à proximité, des agriculteurs qui travaillent pour vous donner à manger ».

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